Déposée le 28 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROFARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCL domicilié(e) 3 RUES DES BLEUETS,62500 SAINT MARTIN-AU-LAERT - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 978 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CCL domicilié(e) 3 RUE DES BLEUETS,62500 ST-MARTIN-AU-LAERT - 62500 - France.
La marque PROFARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFARM est expirée depuis le 28 janvier 2015.
CCL a également déposé les autres marques suivantes : CRAPULE
SARL CCL - 3 RUES DES BLEUETS,62500 SAINT MARTIN-AU-LAERT - 62500 - France - SIREN 449978527
SARL CCL - 3 RUE DES BLEUETS,62500 ST-MARTIN-AU-LAERT - 62500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592579 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Huiles et graisses industrielles. Produits agricoles ni préparés ni transformés. Machines à savoir machines agricoles machines-outils.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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